MAISONS COTE CUISINE ET BAINS COTE MAISON, SAS
Présentation de la marque MAISONS COTE CUISINE ET BAINS
Déposée le 11 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS COTE CUISINE ET BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, M. Dieulesaint François domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISONS COTE CUISINE ET BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS COTE CUISINE ET BAINS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.
COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST
COTE MAISON, SAS - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633
COTE MAISON, M. Dieulesaint François - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502992 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10
Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702325 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Toutes publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi, à vocation d'information, de divertissement, d'enseignement, de formation et de recherches à des fins de documentation ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques, supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), supports de données numériques analogiques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, supports et instruments pour l'enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Publications, produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, reproductions graphiques, articles de papeterie, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, carte à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Etoffes (à l'exception des étoffes pour pansements et des étoffes pour reliures) ; tissus (à l'exception des tissus d'amiante, des tissus de fibres de verre à usage textile et pour l'isolation, des tissus isolants, des tissus métalliques) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit et de maison, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matière textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, revêtements de meubles (en matières plastiques), stores en matières textiles. Tissus.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numérique, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; étude de marché, services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière d'information, de conduite des affaires, renseignements d'affaires.
Services de télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelles), informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques, téléphoniques, et télévisuelles, transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphoniques, électroniques, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion (transmission) de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
Distribution de journaux, magazines, colis, courrier, revues, périodiques, brochures, livres, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus.
Services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu d'enseignement, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d'informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement.
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; informations en matière informatique. Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication.